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Descriptions détaillées - Commission Technique Zones Humides
- 1997-2002 : des outils de caractérisation et de promotion de la préservation des zones humides pour le bassin RMC
- Déroulement chronologique de la révision du SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée
- 2003 - 2006 : une commission en configuration ZH-SDAGE/DCE
- 2006 - 2008 : une commission en configuration d’exploitation des résultats des chantiers pour les orientations fondamentales et différentes notes de travail ciblées
- Chantiers spécifiques des dispositions susceptibles d’avoir une incidence sur le maintien des zones humides
1997-2002 : des outils de caractérisation et de promotion de la préservation des zones humides pour le bassin RMC
- Brochure de sensibilisation : Les zones humides, facteurs de développement local (décembre 1999)
- Charte du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour les Zones Humides (décembre 2000),
- Registre : «600 actions pour agir ensemble»
- Note technique n° 4 : «Agir pour les zones humides en RMC – Les priorités du bassin» (octobre 2000),
- Note technique n° 5 : « Politique d’inventaires : Objectifs et méthodologie » (octobre 2000),
- Guide technique n° 5 « Fonctionnement des zones humides / première synthèse des indicateurs pertinents » (mai 2001),
- Guide technique n° 6 « Boite à outils inventaires » :
- fascicule I : « du tronc commun à la cartographie » (novembre 2001),
- fascicule II : base de données « Inventaires ZH/RMC » (octobre 2002),
- 2002 / Assises «zones humides – zones utiles»
Déroulement chronologique de la révision du SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée Volet zones humides et espèces
| Années | Zones humides | Groupe de travail | Espèces |
|---|---|---|---|
| 2004 2005 |
|
CTZH Groupe ZH/DCE Agence de l’eau/DREAL Adhérents Charte |
|
| 2005 | Croisement avec SDAGE de 1996 | Groupe ZH/DCE Agence de l’eau/DREAL |
Croisement des différentes sources |
| 2005 2006 |
Note de stratégie "zones humides" | Note de stratégie "espèces" | |
| 1er Semestre 2006 |
croisement avec
|
Groupe ZH/DCE Agence de l’eau/DREAL |
croisement avec
|
| Adhérents à la charte | |||
| Fiche POF zones humides du SDAGE | Groupe ZH/DCE Agence de l’eau/DREAL |
||
| 1er-2è Semestre 2006 |
Débriefing / bilan / modifications | Bureau CB | Bilan / Modifications |
| Groupe ZH/DCE | 3è Croisement = V1 du chapitre "espèces" |
||
| 2è Semestre 2006 |
V1 du SDAGE du chapitre "zones humides" | CTZH | Validation par CMNAB liste d’espèces à associer au SDAGE |
V1 du SDAGE du chapitre "zones humides" alimente ...
- Consultation Services Etat, MISE, Agence de l’eau, Collectivités, socio pro ...
- Consultation CTZH, CB, CMNAB, CS, etc ...
V1 du chapitre "espèces" alimente :
- Consultation Services Etat, MISE, Agence de l’eau, Rézo de réseaux, MRM, IFREMER, PN, PNR, CREN, etc ...
- Consultation CTZH, CMNAB, CS, FOGEM, COGEPOMI, etc ...
- Consultation Services Etat, MISE, Agence de l’eau, Collectivités, Associations pro ...
- Consultation CTZH, CB, CMNAB, CS, etc ...
- Rézo de réseaux, MRM, IFREMER, PN, PNR, CREN, etc ...
- FOGEM, COGEPOMI
sont à destinations de : CTZH, DREAL DB, Agence
2003 - 2006 : une commission en configuration ZH-SDAGE/DCE
- Avril 2004/ Bilan présenté au bureau du Comité de Bassin RMC pour une relance de la CTZH (après la réforme organisationnelle de l’agence de l’Eau RMC)
- 2004 – 2005/ Contribution à la rédaction du chapitre de l’état des lieux de la DCE
- 2004-2005/ Chantier des relations entre écosystèmes de surface et eaux souterraines
- 2005 / Cadrage de « termes clés » pour le SDAGE, lancement de la délimitation des zones humides par fonction, de la fusion des données…
- 2006 / Rencontre des adhérents à la charte en faveur des zones humides pour le SDAGE
- 2006 / Guide juridique « zones humides » rédigé par Olivier Cizel (2° version achevée en 2009)
2006 - 2008 : une commission en configuration d’exploitation des résultats des chantiers pour les orientations fondamentales et différentes notes de travail ciblées
- 2006-2008 / élaboration des Orientations fondamentales sur les zones humides et les espèces (différentes notes de travail spécifiques)
- 2006-2008 / cadrage des CDC d’inventaire, suivi de la fusion des données, révision du SDAGE, lancement du chantier sur l’établissement du référentiel biologique (RhoMéO)
- 2007 – 2008 / achèvement de l’étude de délimitation des ZH signalée dans la circulaire ministérielle d’application de l’arrêté du 24 juin 2008 et du 01 octobre 2009
Chantiers spécifiques des dispositions susceptibles d’avoir une incidence sur le maintien des zones humides
Les chantiers
- 8(2/3)volet A
- Liste des actions humaines destructrices des zones humides.
- Evaluation de leur impact sur les milieux aquatiques et de leur coût d’implantation.
- Estimation des compensations financières nécessaires à leur résorption
- 8(2/3)volet B
- Actions humaines et mesures bénéfiques pour les zones humides.
- Retour d’expérience de leur impact sur les milieux aquatiques et de leur coût d’implantation.
- Estimation des besoins financiers nécessaires pour leur implantation
- 8(3/3)
- Recensement des outils de protection réglementaires des milieux aquatiques et humides adaptés à la dynamique des milieux et basées sur les définitions retenues par le biais du chantier 8 (1/3)
ont permis la réalisation de synthèses :
- Guide juridique d’Olivier Cizel
- Mesures agricoles pour les zones humides:
- un catalogue des mesures 214 de l’axe 2 [MAE] (2007) bénéfiques,
- les mesures de l’axe 3 (2008-2009)
- Tableau des coûts de référence des mesures en faveur des zones humides
Dernière modification de la page : 04/04/12
