Le contrôle opérationnel des cours d'eau
Cadre général
Le contrôle opérationnel des cours d'eau
Liste des stations
Carte générale du programme de surveillance des eaux superficielles.
Paramètres déterminés
Cadre général
Le contrôle opérationnel doit être mis en œuvre sur toutes les masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état ou le bon potentiel (écologique et chimique) à l'horizon 2015. Il consiste en la surveillance des seuls paramètres qui posent problème. Cette surveillance a vocation à s'interrompre dès que la masse d'eau recouvrera le bon état. En cela ce contrôle est non pérenne.
Le CO a pour objectifs :
- D'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux ;
- D'évaluer les changements de l'état des masses d'eau suite aux actions mises en place pour l'atteinte de leurs objectifs environnementaux.
Le contrôle opérationnel des cours d'eau
Le contrôle opérationnel a été défini au cours de l'année 2007 pour transmission à la Commission Européenne avant le 22 mars 2008. Sa mise en œuvre a été engagée dès 2008 dans cette version pour contribuer à l'évaluation de l'état des eaux préalable au démarrage des SDAGE (rapportage européen de cet état des eaux en mars 2010). Une version consolidée a été élaborée au cours du second semestre 2008 suite au recueil des avis des structures de gestion locales (SAGE, Conseils Généraux …).
Dans sa configuration actuelle, le contrôle opérationnel compte 23 stations sur le bassin de Corse (dont 7 font également partie du RCS).
Liste des stations
Carte générale du programme de surveillance des eaux superficielles
Carte générale du programme de surveillance des eaux superficielles
Paramètres déterminés
Le CO consiste en la surveillance des seuls paramètres qui posent problème et qui sont à l'origine du déclassement de la masse d'eau. Ces problèmes ont été rassemblés en grands groupes de pressions auxquels est associé un type de suivi :
| Type de pressions | Groupe de paramétres/Éléments de qualité |
|---|---|
| C : pollution ponctuelle hors toxiques | Physico-chimie classique
Macro-invertébrés Diatomées |
| E : eutrophisation | Physico-chimie classique
Macro-invertébrés Diatomées |
| T : pollution toxique hors pesticides | Substances prioritaires et pertinentes
Macro-invertébrés Diatomées |
| P : pesticides | Pesticides
Macro-invertébrés Diatomées |
| D : pollution diffuse agricole hors pesticides | Physico-chimie classique
Macro-invertébrés Diatomées |
| H : Hydromorphologie
Q : quantité |
Macro-invertébrés |
Les fréquences minimales des suivis sont déterminées par la circulaire DCE 2007/24 du 31 juillet 2007.
Les éléments physico-chimiques et chimiques sont suivis annuellement suivant les fréquences minimales suivantes :
- 4 fois par an pour les éléments physico-chimiques ;
- 4 fois par an pour les substances prioritaires (état chimique) et pertinentes (état écologique) dans l'eau, 1 fois par an pour ces mêmes substances dans les sédiments ;
- 6 fois par an pour les pesticides dans l'eau (réglementation = 4 fois par an).
Pour la biologie,
- avant la mise en œuvre du SDAGE 2009, les macro-invertébrés et les diatomées sont suivis tous les ans (une fois par an) ;
- puis, dès lors que la mise en œuvre des actions définies par le SDAGE (programme de mesures) sera engagée, seuls les éléments ou paramètres physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques seront suivis, puis après constat d'une amélioration de ces éléments ou paramètres, l'élément biologique le plus sensible (selon le cas, macro-invertébrés, poissons, diatomées, macrophytes, phytoplancton) sera suivi tous les ans (une fois par an, sauf le phytoplancton : 4 fois par an).
