Descriptions détaillées - Commission Technique Zones Humides

1997-2002 : des outils de caractérisation et de promotion de la préservation des zones humides pour le bassin RMC

outils de caractérisation et de promotion de la préservation des zones humides pour le bassin RMC
vers le haut de la page

Déroulement chronologique de la révision du SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée Volet zones humides et espèces

Déroulement chronologique de la révision du SDAGE du bassin Rhône-Méditerranée Volet zones humides et espèces
Années Zones humides Groupe de travail Espèces
2004
2005
  • Travaux CTZH
  • Répertoire de mesures
  • Etat des lieux de la DCE
CTZH
Groupe ZH/DCE
Agence de l’eau/DREAL
Adhérents Charte
  • Etat des lieux DCE
  • SDAGE de 1996
  • Travaux CTZH
  • Répertoire de mesures
  • Réflexion groupes nationaux "pêche", COGEPOMI
2005 Croisement avec SDAGE de 1996 Groupe ZH/DCE
Agence de l’eau/DREAL
Croisement des différentes sources
2005
2006
Note de stratégie "zones humides" Note de stratégie "espèces"
1er Semestre
2006
croisement avec
  • Réflexion des groupes locaux DCE
  • Réflexion des adhérents à la charte (issue de la rencontre)
Groupe ZH/DCE
Agence de l’eau/DREAL
croisement avec
  • Opérations Life diverses
  • DOCOB NATURA 2000
  • Réflexion des adhérents à la charte (issue de la rencontre)
Adhérents à la charte
Fiche POF zones humides du SDAGE Groupe ZH/DCE
Agence de l’eau/DREAL
1er-2è Semestre
2006
Débriefing / bilan / modifications Bureau CB Bilan / Modifications
Groupe ZH/DCE 3è Croisement =
V1 du chapitre "espèces"
2è Semestre
2006
V1 du SDAGE du chapitre "zones humides" CTZH Validation par CMNAB
liste d’espèces à associer au SDAGE

V1 du SDAGE du chapitre "zones humides" alimente ...

V1 du chapitre "espèces" alimente :

sont à destinations de : CTZH, DREAL DB, Agence

vers le haut de la page

2003 - 2006 : une commission en configuration ZH-SDAGE/DCE

2003 -  2006 : une commission en configuration ZH-SDAGE/DCE
vers le haut de la page

2006 - 2008 : une commission en configuration d’exploitation des résultats des chantiers pour les orientations fondamentales et différentes notes de travail ciblées

2006 -  2008 : une commission en configuration d’exploitation 
des résultats des chantiers pour les orientations fondamentales et différentes notes de travail ciblées
vers le haut de la page

Chantiers spécifiques des dispositions susceptibles d’avoir une incidence sur le maintien des zones humides

Les chantiers

ont permis la réalisation de synthèses :

Chantiers spécifiques des dispositions susceptibles d’avoir une incidence sur le maintien des zones humides
vers le haut de la page
Dernière modification de la page : 23/11/15