Documents d'appui pour la mise en œuvre du SDAGE

Document complémentaire du SDAGE 2016-2021 :

Pas de document disponible pour le moment

Notes et guides du bassin Rhône-Méditerranée :

Liste non exhaustive de documents utiles à la mise en œuvre du SDAGE de Corse :

Note du secrétariat technique du SDAGE 2010-2015 Rhône-Méditerranée

Les cours d'eau intermittents : éléments de connaissance et premières préconisations

la présente note propose quelques éclairages et éléments de cadrage pour mieux intégrer le cas des assecs dans la gestion des milieux aquatiques. Elle s’appuie sur les produits d’un séminaire de travail qui s’est tenu les 22 et 23 mars 2010 à l’initiative de l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée & Corse, ainsi que sur les résultats de travaux scientifiques de l’IRSTEA menés depuis, plus précisément de l’étude intitulée « Rivières intermittentes du bassin Rhône-Méditerranée et Corse : fonctionnement écologique dans un contexte de mise en application de la DCE » de Datry et al.(2012b).

 Janvier 2014  (format PDF/3Mo)

Note du secrétariat technique du SDAGE 2010-2015 Rhône-Méditerranée

Mieux gérer les prélèvements d'eau : l'évaluation préalable des débits biologiques dans les cours d'eau

La note expose la démarche générale à utiliser pour déterminer les besoins des milieux liés à l’hydrologie, principalement les conditions nécessaires en situations d’étiages, exprimés par le raccourci « débit biologique ». Cette démarche intègre la notion de valeurs nominales de débits ainsi que des notions de durée et de fréquence. Ainsi l’évaluation des débits biologiques intègre les besoins de la faune et de la flore aquatiques pour assurer l’ensemble de leur cycle de développement et pour permettre la création et le renouvellement de leurs habitats.

La méthode scientifique et technique adoptée et mise en œuvre, dans le cadre des études EVPG, a fait l'objet d'une analyse et d’un avis du Conseil scientifique du comité de bassin Rhône-Méditerranée (Etudes volumes prélevables - décembre 2011).

 Avril 2013  (format PDF/2Mo)

Note du secrétariat technique du SDAGE 2010-2015 Rhône-Méditerranée

Eléments de méthode pour la définition d'un plan de gestion stratégique des zones humides

Ce plan est un outil pour le SDAGE 2016-2021. Il est réalisé l’échelle opérationnelle (par exemple le périmètre d’une agglomération ou d’un bassin versant). L'objectif est d’élaborer une stratégie globale en termes de préservation, de gestion et de reconquête des zones humides en tenant compte de leurs fonctions.

 Septembre 2013  (format PDF/5Mo)

Guide technique du SDAGE 2016-2021 Rhône-Méditerranée

Délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau

Ce guide est destiné aux gestionnaires, bureaux d’études, services de l’État et établissements publics en charge ou impliquées dans la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations. Il fait référence aux dispositions 6A-01 et 6A-02 du SDAGE et traite de la manière de conduire la définition du périmètre de l'espace de bon fonctionnement (ou EBF) des cours d'eau en concertation avec les acteurs des territoires. L’EBF des cours d’eau est un espace dont la restauration et la préservation constituent des éléments clés pour l’atteinte du bon état écologique de ces milieux. C’est par ailleurs un espace qui bénéficie durablement aux activités humaines au travers des services rendus par les écosystèmes. L'importance des analyses morphologiques et hydrauliques qui président à sa délimitation fait notamment de l'EBF un outil contribuant à une meilleure gestion des inondations en appui à la mise en œuvre de l'orientation fondamentale 8 du SDAGE et du grand objectif 2 du PGRI.

 Décembre 2016  Guide technique EBF
Version BD / 34Mo
Version HD / 63Mo

Guide "eau et connaissance" intitulé "Accompagner la politique de restauration physique des rivières

Ce rapport valorise les connaissances sur le fonctionnement et la restauration physique des cours d’eau, ainsi que les retours d’expériences internationaux, français et spécifiques au bassin Rhône-Méditerranée. Il a été réalisé par l’agence de l’eau avec l’appui du secrétariat technique de bassin et du conseil scientifique du comité de bassin.

 Novembre 2016 

Autres guides : voir http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion/sdage2016/docs-appui.php