Archives du SDAGE 2010-2015

Le SDAGE du BASSIN Corse : documents officiels

Le 7 juillet 2009, le comité de bassin a adopté le SDAGE qui fixe la stratégie pour l'atteinte du bon état des milieux aquatiques en 2015 et a donné un avis favorable au Programme de mesures qui définit les actions à mener pour atteindre cet objectif.
Le 1er octobre 2009, l'Assemblée de Corse a approuvé le SDAGE.

Documents d'appui pour la mise en œuvre du SDAGE

 

Consultation géographique des données

atlas du sdageLecture géographique du SDAGE et du programme de mesures : permet d'accéder, à partir d'une clef d'entrée territoriale, aux objectifs d'état écologique et chimique assignés à chaque masse d'eau, aux domaines prioritaires d'actions et aux mesures à mettre en oeuvre durant la période du SDAGE 2009-2015.

 

 

Fichiers et données cartographiques

 

La Directive Cadre sur l'Eau (DCE)

La directive du 23 octobre 2000 propose à la politique communautaire de l’eau et aux Etats membres, " un cadre législatif transparent, efficace et cohérent ". Elle préconise de travailler à l'échelle des grands bassins hydrographiques appelés "districts hydrographiques", en l'occurrence le district de Corse pour ce qui concerne notre bassin.

Les étapes d'élaboration du SDAGE

Calendrier des étapes d'élaboration du SDAGE depuis octobre 2000. Pour chaque étape, présentation des travaux et documents établis.

Acteurs et organisation du SDAGE

 

Archives

Les éléments relatifs au SDAGE précédent : 1996-2009