Documents d'appui pour la mise en œuvre du SDAGE

Glossaire

Glossaire du SDAGE et du Programme de mesures de Corse (format PDF - 720 Ko)

 

Guides et notes techniques

Synthèse de la mise en œuvre à mi-parcours (2012) du programme de mesures (format PDF - 7,8 Mo)

Tableau de bord du SDAGE - état initial 2009-2010 (format PDF - 2 Mo)

Eau et aménagement du territoire hors "études sur les ressources majeures"

Restauration des cours d'eau et plans d'eau

Évaluation de l'état des eaux

Guides et notes techniques du SDAGE 1996

 

Eau et aménagement du territoire hors "études sur les ressources majeures"

Guide SDAGE et urbanisme (format PDF - 8,7 Mo) - Décembre 2010 - Ce document donne des éléments de méthode pour que les documents d'urbanisme intègrent correctement les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l'eau potable, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.

Études sur les ressources majeures :

Le SDAGE identifie une centaine de masses d'eau souterraine présentant un intérêt majeur pour l'alimentation en eau potable actuelle ou future des populations. Il demande aux acteurs d'identifier, au sein de ces masses d'eau, les secteurs stratégiques à préserver à cet effet.

Vous trouverez ci-dessous :

L'étude réalisée sur la nappe alluviale du Rhône - Octobre 2010 - Cette étude est réalisée sous maîtrise d'ouvrage de l'Agence de l'eau RMC.

L'étude réalisée sur la nappe alluviale de la Saône - Juin 2010 - Cette étude est réalisée sous maîtrise d'ouvrage de l'EPTB Saône-Doubs.

 

Restauration des cours d'eau et plans d'eau

Note du secrétariat technique du SDAGE : "COMMENT AGIR POUR LE BON ETAT DES PLANS D'EAUX ?" (format PDF - 7 Mo) - Février 2012 - L'objectif principal de cette note est d'apporter des éléments techniques complémentaires spécifiques aux plans d'eau dans le cadre plus général du déploiement du programme de mesures du bassin Rhône-Méditerranée

GUIDE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE ET TERRITOIRES (format PDF - 17,8 Mo) - Avril 2011 - Ce guide est destiné à aider à élaborer les projets et à convaincre les maîtres d'ouvrage et les autres acteurs concernés de l'intérêt de la restauration physique des cours d'eau. Ce guide réalisé par l'Agence de l'eau et les services de l'Etat, permet :

RECUEIL D'EXPERIENCES sur l'HYDROMORPHOLOGIE DES COURS D'EAU - 2009 - Le recueil d'expériences sur l'hydromorphologie des cours d'eau, destiné aux acteurs de l'eau et partenaires locaux, a pour ambition d'inciter à la mise en œuvre de nouvelles actions de restaurations physiques du cours d'eau. Il est le fruit d'un partenariat entre le ministère en charge du développement durable, les agences de l'eau et l'Onema. Il regroupe sous forme de fiches, des arguments en faveur de la restauration des cours d'eau et présente plus de 60 exemples d'opérations qui ont eu lieu ces 20 dernières années.

 

Évaluation de l'état des eaux

Note du secrétariat technique du SDAGE : "QU'EST-CE QUE LE BON ETAT DES EAUX ?" (format PDF - 2 Mo) - Mars 2011

GUIDE NATIONAL actualisant LES REGLES D'EVALUATION DE L'ETAT DES EAUX DOUCES DE SURFACE (format PDF - 1,8 Mo) - Mars 2009